Ars Legis Publications
Ars Legis (Editeur): Das Recht der Kapitalgesellschaften in Europa (Le droit des sociétés en Europe)
La publication est une présentation des sociétés en capital dans les pays membres de l’UE et de la Suisse et résume les dispositions légales importantes en la matière. Les auteurs ont privilégié, conformément à l’esprit du livre, une présentation synthétique et une approche pragmatique de la matière.La publication s’adresse aux entrepreneurs et manager ainsi qu’aux conseils juridiques et fiscaux.
Les chapitres se consacrent à la présentation sommaire des types de sociétés de capital, leur constitution et le capital dont elles sont investies, le coàt de la constitution et immatriculation.
Il s’ensuit la présentation des organes de représentation, le régime des impositions, la responsabilité de la société et de leur organes et associés, y compris la responsabilité pénale.
Les auteurs ont mis l’accent sur le fait que les normes communautaires occupent de plus en plus de la place à côté des droits nationaux, voir les priment. Nous soulignons l’existence du «Plan d’action pour la modernisation du droit des sociétés afin d’améliorer la CORPORATE GOUVERNANCE» de la Commission en date du 21.05.2003. Conformément à la volonté politique, les conditions de mise en œuvre des opérations transfrontalières sont considérablement allégées.
La décision d’un entrepreneur de «s’expatrier» pose des questions juridiques pas toujours faciles. Les réponses ne sauraient être données que par des conseils qualifiés qui coopèrent au niveau national et international.
Ars Legis (Editeur)
Das Recht der Kapitalgesellschaften in Europa (Le droit des sociétés en Europe.
20 pays en comparaison)
Premiëre édition 2007,
402 pages, Hardcover
ISBN 978-3-87081-527-1
Economica Verlag — Heidelberg
Heidelberger Kommentar zum Markenrecht (Le droit de marques en commentaires)
Le commentaire fut élaboré par de nombreux membres de ARS LEGIS.La nouvelle édition du tome 1 du commentaire du droit des marques contient les explications de la Loi sur les marques en Allemagne et dans certains pays de l’UE. La marque communautaire fera objet du tome 2 en 2009.
Sont pris en considération les modifications par la Loi pour améliorer le renforcement du droit de la propriété industrielle en vigueur à partir du 1.9.2008, qui est pour l’essentiel une transposition de la directive communautaire.
En introduction, le commentaire brosse un tableau historique du droit des marques et son évolution dans le système juridique. La présentation du commentaire est aérée et laisse une large place à la jurisprudence et explique l’influence du droit communautaire et la relation entre la loi sur les marques et la protection des autres signes en vertu de l’Accord TRIPS.
Dans le chapitre II, le droit des marques dans les pays membres les plus importants de l’UE est présenté, qui ont transposé la directive communautaire en la matière, comme l’Allemagne.
Sont présentés également le droit des marques en Inde, Suisse, les Etats Unis, Croatie, Norvège, Turquie et en Chine, ce dernier avec référence au droit des domaines.
Le praticien se réjouira des textes légaux en annexe, de la liste des appellations d’origine et géographiques protégées et de la jurisprudence indiqu´e.
Markenrecht (Droit des marques)
Tome 1: Markengesetz und Markenrecht ausgewählter ausländischer Staaten
Heidelberger Kommentar
zum Markenrecht (Le droit des marques dans quelques pays étrangers choisis. Heidelberger Kommentar sur le droit des marques)
Edité par
Prof. Dr. Friedrich L. Ekey, Avocat (Editeur)
Prof. Dr. Diethelm Klippel (Editeur)
Achim Bender, Prèsident du BPatG (Editeur)
Dr. Ulrich Bous, Notar
Dr. Jens Eisfeld, LL.M. Prof.
Dr. Friedrich L. Ekey, Avocat
Dr. Georg Fuchs-Wissemann, Prèsident du BPatG
Cornelie von Gierke, Avocate beim BGH
Joachim von Hellfeld, Richter am OLG
Manuel Jansen, Avocat
Prof. Dr. Diethelm Klippel
Franziska Kramer, Avocate,
Maitrise en droit civil Prof. Dr. Louis Pahlow
Dr. Frank Seiler, Avocat
Dr. Birgit Wüst, Avocate
2ème édition remaniée 2009
XXII, 1.800 pages, couverture en dur
ISBN 978-3-8114-5205-3